Les champions du secteur minier en Mongolie, et encore un rappel de la force de notre mouvement

octobre 31, 2018

Lors de mon récent voyage en Mongolie j’ai pu voir de mes propres yeux le travail acharné des membres de PCQVP et leurs accomplissements inspirants.

Le secteur minier de la Mongolie a encore du progrès à faire avant de devenir véritablement redevable et afin que tous les citoyens en profitent. Néanmoins, ce que j’ai vu lors de ce voyage était vraiment impressionnant : un brillant exemple de ce qu’une société civile impliquée, efficace et organisée peut accomplir – et continuera de faire.

Les mineurs « ninjas » de Nalaikh

Située à environ 35km de la capitale, Oulan-Bator, une visite de la mine Nalaikh met en lumière la singulière histoire de l’exploitation minière en Mongolie, et son importance capitale pour le développement du pays.

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Nalaikh est le lieu où l’exploitation minière industrielle mongole est née au début des années 1920, ce qui a ouvert la voie à une économie axée sur les ressources qui a permis de financer en grande partie le développement de la Mongolie jusqu’à présent. Le charbon de Nalaikh a permis l’industrialisation de la Mongolie (et d’Oulan-Bator principalement), jusqu’à ce que l’exploitation minière par des entreprises publiques fut abandonnée au début des années 1990, à la suite de l’effondrement de l’Union soviétique. Au milieu de structures de plus en plus délabrées de cette mine à l’abandon, des mineurs sans emploi ont continué à faire ce qu’ils pouvaient pour survivre.

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Ces soi-disant mineurs « ninjas » sont descendus dans les puits de la mine pour travailler avec des outils artisanaux, et continuent de le faire aujourd’hui. Cette activité n’est pas près de s’arrêter : deux tiers des dépôts de charbon de Nalaikh demeurent, et le travail des mineurs ninjas s’effectue dans des conditions épouvantables, sans protection et sans réglementation.

En moyenne, 15 à 20 personnes meurent dans ces puits chaque année.

Les membres de PCQVP veulent que l’exploitation minière profite à beaucoup…

Aujourd’hui, l’extraction artisanale de l’or est beaucoup plus fréquente que celle du charbon. On estime que 80 % de l’or acheté par la Banque centrale de la Mongolie est produit par ces petites exploitations minières. En plus de constituer un moyen de subsistance, le secteur minier (y compris l’exploitation minière industrielle à grande échelle) représentait 20 % du PIB de la Mongolie, 18 % des recettes du pays et pas moins de 86 % des exportations en 2016.

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En d’autres termes, si la Mongolie utilise à profit le secteur minier, cela pourrait bénéficier à l’ensemble de la population, stimuler l’économie du pays et faire progresser les normes de développement. En attendant, par exemple, les dépenses de santé en Mongolie dépendent de l’aide internationale qui représente environ un tiers de son budget, et l’image de mineurs clandestins risquant chaque jour leur vie chaque à Nalaikh constitue le symbole malheureux d’un secteur qui oublie son peuple.

Utiliser l’exploitation minière de façon appropriée, et obtenir des bénéfices pour les citoyens de la Mongolie, est ce à quoi s’attelle la coalition Publiez Ce Que Vous Payez (PCQVP) depuis ces dix dernières années.

Et les résultats sont évidents. En grande partie grâce aux efforts de la société civile, la Mongolie a été un des premiers pays à s’engager dans l’Initiative de Transparence des Industries Extractives (ITIE) en 2006. Le pays est en train d’accomplir le dur labeur de mise en œuvre des divulgations financières, environnementales et sociales requises par l’ITIE dans tous ses ministères.

Bien que le gouvernement n’ait pas encore décidé de rendre ces divulgations obligatoires par l’effet de la loi, la quantité d’informations générée par son engagement dans l’ITIE est jusqu’à présent positive : le plus récent rapport ITIE a couvert 230 entreprises extractives opérant en Mongolie, ce qui représente 98 % de la production économique du secteur minier pour le pays. Les entreprises qui omettent de produire une déclaration sont passibles d’une amende. Cette année, plus de 20 d’entre elles ont payé la pénalité.

…et il y a encore du chemin à parcourir

Examiner de plus près comment les contrats miniers sont concédés sous licence est une bonne façon de bien comprendre les lignes de front du combat incessant de la Mongolie pour mettre de l’ordre dans son secteur minier.

À ce jour, 240 contrats miniers ont été dévoilés publiquement – sur le papier, cela semble être un indicateur prometteur de la transparence -, mais dans la pratique, le processus de délivrance des licences fait encore l’objet d’opérations douteuses.

PCQVP Mongolie surveille activement les licences existantes et nouvelles – celles-ci sont disponibles dans une base de données primée – pour identifier ce qui ne va pas. Récemment, la coalition a remporté quelques batailles où les lois en matière de licences avaient été enfreintes, conduisant à l’annulation de 40 permis d’exploitation minière.

Ce n’est pas une mince affaire que de surveiller l’octroi des licences : il y a plus de 4 800 licences d’exploitation minière actives et bien d’autres « inactives », ce qui rend le secteur minier très fragmenté et permet aux transactions douteuses de s’épanouir. Pour cette raison, la coalition PCQVP est également favorable à une législation plus ferme sur la propriété réelle, pour obtenir une plus grande clarté sur les véritables propriétaires des concessions minières. En effet, en dépit de cette myriade de licences et de noms de sociétés qui les détiennent, il se dit que le secteur est contrôlé uniquement par quelques dizaines de familles puissantes.

Tous les regards sont tournés vers l’ITIE

Fait révélateur, les appels de la société en faveur d’un registre public des propriétaires réels ont été accueillis par une campagne de diffamation dans les médias contrôlés par l’élite.

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Il y a même des préoccupations plus importantes à l’horizon. Dans la région d’Ulaanbadrakh, Areva, le géant du nucléaire, est supposé procéder à l’exploitation minière de l’uranium, mais les communautés locales sont en grande partie maintenues dans l’ignorance de ce projet gigantesque. Comme me l’a dit Mme Bor, de l’ONG locale Bayansharga, « les populations locales ressentent déjà les effets sur la santé de la production d’uranium, mais les autorités nient que l’exploitation a commencé et il semble qu’aucun paiement n’est effectué. Nous ne savons même pas si un contrat d’exploitation est en cours de négociation. »

Ainsi, alors que la société civile ne cesse plaider sa cause, elle se heurte à la combinaison habituelle entre les pressions économiques résultant de la « ruée vers l’or » et celles exercées par les adversaires de la transparence, de la reddition des comptes et de l’inclusion.

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Alors que commence la prochaine réunion du conseil de l’ITIE, mes pensées vont aux collègues – en Mongolie et ailleurs – qui ont beaucoup à gagner si cela réussit : pour les mineurs ninjas de Nalaikh, pour le peuple de la Mongolie qui pourrait bénéficier bien plus, et pour le monde meilleur que nous pourrions construire avec une plus grande transparence dans les industries extractives et les billions de dollars qu’elles génèrent.

À leurs côtés, nous continuons de militer.

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